L'organisation
Statuts
Les statuts de l’Agospap ont été votés par l’assemblée générale de l’association le 9 décembre 2004 pour une entrée en vigueur le 31 mars 2005.
Les instances dirigeantes de l’association sont composées d’une assemblée générale et d’un conseil d’administration où sont représentées les trois administrations fondatrices de l’Agospap : AP-HP, Ville de Paris, Département de Paris.
En application des statuts votés par l’assemblée générale, la composition des instances de l’association est fondée sur une double parité entre :
Le(la) Président(e), le(la) Vice-Président(e) et le(la) Trésorier(ère) sont tous trois élus par le conseil d’administration, pour une durée maximale de 3 ans
Les instances dirigeantes se sont entourées d’organes de conseil.
Conformément à la loi, des commissaires aux comptes valident chaque année la régularité des opérations comptables, le bilan et le compte de résultat de chaque exercice.
L’Agospap est par ailleurs agréée depuis le 2 septembre 2002 comme organisme gestionnaire par le ministère de la santé.
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Les conventions
La convention VP/ DP - Agospap